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Le 6 août 2010

La Commission Cohen annonce le calendrier des auditions de témoins cet automne

Vancouver – La Commission d’enquête Cohen sur le déclin des populations de saumon rouge du fleuve Fraser a publié le programme des auditions de témoins qui débuteront le 25 octobre 2010, y compris la liste des sujets sur lesquels elle se penchera à l’automne 2010 et les dates correspondantes. On peut consulter le programme complet sur son site à www.commissioncohen.ca.

« Nous avons établi un calendrier d’auditions ambitieux qui devrait nous permettre d’enquêter sur les causes du déclin des populations de saumon rouge du fleuve Fraser, a déclaré Me Brian Wallace, avocat principal de la Commission. Nous nous sommes basés sur ce que nous avons appris jusqu’à présent en examinant la documentation ainsi que dans le cadre des entrevues et de la préparation des auditions. »

Les auditions de témoins se tiendront du lundi 25 octobre jusqu’à la mi-décembre, puis reprendront au cours de la nouvelle année. Elles auront lieu du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 16 h, à la Cour fédérale, au 701, rue West Georgia (8e étage). Elles seront ouvertes au public. Les représentants des médias qui souhaitent enregistrer ou diffuser les auditions sont priés de s’adresser à Carla Shore, au ou à l’adresse pour prendre les dispositions nécessaires.

La première semaine, la Commission entendra une présentation sur le cycle de vie du saumon rouge du fleuve Fraser, suivie de témoignages sur la conservation, la viabilité et l’intendance, puis de représentations sur le droit autochtone visant la pêche au saumon rouge. Les témoins qui viendront ensuite parleront de la structure organisationnelle du ministère des Pêches et des Océans, de la Commission du saumon du Pacifique et de la gestion de la pêche au saumon rouge du fleuve Fraser.

À propos de la Commission Cohen
La Commission Cohen (www.commissioncohen.ca) a été mise sur pied le 5 novembre 2009 à la suite de la nomination de l’honorable Bruce Cohen à titre de commissaire. En vertu de son mandat, la Commission tiendra des audiences en vue d’enquêter sur le déclin des populations de saumon rouge du fleuve Fraser et de produire un rapport. Sur la foi de ses conclusions, la Commission formulera des recommandations ayant pour but d’améliorer la viabilité de l’industrie de la pêche au saumon rouge dans le Fraser. Elle pourrait notamment recommander des changements aux politiques, aux pratiques et aux procédures du ministère des Pêches et des Océans quant à la gestion de la pêche au saumon rouge dans ce secteur.

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Renseignements aux médias
Carla S. Shore
Directrice des communications, Commission d’enquête Cohen
Téléphone : , cellulaire :
Courriel :



COMMISSION COHEN PLAN D’AUDIENCES TESTIMONIALES AUTOMNE 2010

Sujet

Programme d’auditions

Cycle biologique du saumon rouge

Le 25 octobre, 2010

Perspectives en matière de conservation

Le 26 et 27 octobre, 2010

Perspectives sur le droit des Autochtones

Le 28 et 29 octobre, 2010

Structure organisationnelle du MPO

  • Leadership national et régional
  • Financement, budgétisation et affectation des ressources ministérielles
  • Gestion du risque et application du principe de prudence
  • Suite donnée par le MPO aux rapports antérieurs
  • Conseils scientifiques et prises de décision (CEESP/CESP)
  • Mandats du MPO  
  • Gestion des données et de l’information au MPO  

Du 1 à 5 novembre, 2010

La Commission du saumon du Pacifique  

  • Structure organisationnelle
  • Traité sur le saumon du Pacifique  
  • Rôle et responsabilités de la CSP dans la gestion des captures  

 Le 8 et 9 novembre, 2010

Politique concernant le saumon sauvage

  • Élaboration de la Politique concernant le saumon sauvage
  • Mise en œuvre de la Politique concernant le saumon sauvage :
    • Identification des unités de conservation
    • Évaluation et contrôle de l’état des unités de conservation
    • Évaluation de l’état de l’habitat  
    • Inclusion des valeurs de l’écosystème et de la surveillance

Le 10 novembre et le 15 au 18 novembre, 2010

Vue générale de la gestion et de la conservation de l’habitat par le MPO

  • Politiques et pratiques du MPO concernant l’habitat, notamment :
    • Autorisation et contrôle des dommages causés à l’habitat
    • Politique sur la gestion de l’habitat du poisson, « aucune perte nette »
    • Politiques et pratiques en matière d’évaluations environnementales
    • Plan de modernisation du processus environnemental, lettres d’avis et gestion du risque
  • Accord entre le Canada et la Colombie-Britannique sur la gestion de l’habitat du poisson  
  • Gestion des données et de l’information sur l’habitat  

Le 19 novembre et le 22 au 24 novembre, 2010

Pêches  

Gestion des captures

  • Échappée
    • Stratégie de rétablissement
    • Projet de reproduction du saumon rouge du fleuve Fraser
    • Ajustements en matière de gestion
    • Échappées trop nombreuses
  • Les effets d’objectifs divergents sur les décisions en matière de pêche
  • Planification pré-saison (MPO et la Commission du saumon du Pacifique)
  • Prévisions – abondance, périodes et taux de détournement
  • Objectifs d’échappée et total autorisé des captures
    • Objectifs de conservation
  • Gestion en cours de saison (MPO et la Commission du saumon du Pacifique)
  • Taille et période des remontes et composition des stocks – pêches expérimentales, champs acoustiques d’électricité dans les cours d’eaux et identification des stocks 
  • Échappée et total autorisé des captures
  • Prises de décisions sur les captures (notamment les taux de capture/d’exploitation)
  • Type d’engin/impacts
  • Examen d’après-saison
    • Réalisation des objectifs d’avant-saison
    • Taille des remontes, échappée et total autorisé des captures

Du 25 novembre au 16 décembre, 2010